Election du Président du Syndicat Mixte; Election des membres du Bureau du Syndicat Mixte; Procédure de modification statutaire; Autorisation signature convention entre SM PNR et SIVU PAP 06; Frais de déplacements des membres du bureau du SM; Frais de déplacements des agents territoriaux du SM; Convention avec le CDG 06 pour les visites médicales/médecine préventive
Comité Syndical du 15 janvier 2009
Date de parution : le jeudi 15 janvier 2009