Comité Syndical du 29 mai 2009

Création d’un Conseil de Développement; Création d’un Conseil Scientifique; Demande d’ahésion à la CNRACL; Demande d’ahésion à la RAFP; Régime Indemnitaire des agents du Syndicat; Création d’un emploi de Technicien Territorial; Autorisations d’absence pour des motifs individuels
Durées d’amortissement des immobilisations renouvelables; approbation convention avec mairie St Vallier pour affranchissements; Prolongation période recouvrement convention avec SIVU