Comité Syndical du 6 septembre 2012

Avis sur le Schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur (4 folios); Avis sur le Schéma régional éolien de Provence Alpes Côte d’Azur; Modification des statuts du syndicat mixte du Parc naturel Régional des Préalpes d’Azur; Règlement intérieur du syndicat mixte du Parc naturel Régional des Préalpes d’Azur; Délégation de compétences du Comité Syndical au Bureau; Délégation de compétences du Comité Syndical au Président; Partenariat entre le syndicat mixte et la SAFER PACA (Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural de Procence Alpes Côte d’Azur); Schéma d’aménagement et de gestion des eaux de la Siagne – Désignation d’un représentant du PNR des Préalpes d’Azur à la Commission Locale de l’Eau; Désignation d’un troisième représentant du PNR des Préalpes d’Azur à l’assemblée générale de la fédération des Parcs naturels régionaux; Mission de Remplacement du Centre de Gestion (CDG) 06 – Convention cadre de mise à disposition de personnel

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