Procès verbaux Bureaux et Comités Syndicaux
PV comité syndical -9 février 2023 PV comité syndical -20 décembre 2022 PV comité syndical -22 septembre 2022 PV-comité...
Tableau récapitulatif des délibérations du Bureau et du Comité Syndical
Accès aux délibérations (à partir de STELA)
Accès aux délibérations à partir du 1er octobre 2021 Accès aux délibérations jusqu’au 30 septembre 2021 (pour...
Comité Syndical du 30 janvier 2021
Lien de téléchargement des délibérations et pièces jointes
Comité Syndical du 11 décembre 2020
Lien de téléchargement des délibérations et pièces jointes
Bureau du 20 novembre 2020
Mise en place de conventions « Refuge pour les chauves-souris » – Demande de subvention DRAC 2021-2022 – Demande de subvention...
Bureau du 16 septembre 2020
Élection des Vice-Présidents ; Désignation élus Bureau référents commissions thématiques ; Valorisation laine locale-demande financement Leader ; validation référentiel...
Comité Syndical du 22 août 2020
Élection Président ; Élection du Bureau ; Délégation de compétences du Comité Syndical au Bureau ; Délégation de compétences...
Comité Syndical du 19 décembre 2017
Adhésion au Parc naturel régional des Préalpes d’Azur des communes – Amirat- Courmes et intégralité de Tourrettes sur Loup;...
Comité Syndical du 07 juillet 2017
Validation de la stratégie énergétique du Parc