Archives : Comptes rendus

Débat d’orientation budgétaire 2014; Modification statutaire; Convention avec la chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes; Amortissement installations de voirie et voitures;...

Approbation du Compte de Gestion 2013; Approbation du Compte Administratif 2013; Affectation du Résultat de fonctionnement de l’exercice 2013;...

Modification des statuts du syndicat mixte du Parc naturel régional des Préalpes d’Azur; Règlement intérieur du syndicat mixte du...

Election du Président du Comité Syndical du Parc naturel régional des Préalpes d’Azur; Election du Bureau du Syndicat mixte...

Débat d’orientation budgétaire 2015; Demande d’approbation pour la création de postes pour animer et pour gérer le programme LEADER...

Approbation du Compte de Gestion 2014; Approbation du Compte administratif 2014; Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014;...

Convention d’objectifs Etat Région Département PNR 2015-2020 et programme d’actions 2015-2016; Convention cadre de partenariat avec les intercommunalités du...

Projet de pôle territorial de coopération économique Energ’éthique des Préalpes d’Azur; Programme d’action sur la circulation motorisée en espaces...

Dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt Défi pour la transition énergétique dans les Préalpes d’Azur – Convention...

Demande de dotation annuelle de l’Etat 2016; Mise en œuvre du programme LEADER : convention PNR Préalpes d’Azur –...